Conseil Municipal du 26 septembre 2014

SEANCE DU 26 septembre 2014
20 Heures 30
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Présents : TAUTOU Bernadette, NALDO Serge, LEYMARIE Hervé, BUISSON, Jacqueline, DE SOUSA Séverine, MANOUX Gérard, Sylvie DEMARET
Absents : MARCHAND Pascale, LEBRANCHU Sophie, VERNEJOUX Ludovic

Secrétaire de séance : BUISSON Jacqueline

Mme Pascale MARCHAND a donné procuration à Mme Sylvie DEMARET
M. Ludovic VERNEJOUX a donné procuration à Mme Bernadette TAUTOU

1- Demande de la société communale de chasse

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que la société communale de chasse demande un terrain communal pour construire un local de chasse. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, considérant qu’il manque de précisions (financement du local, plans , …) reporte sa décision.

2- Frais de scolarité école de Marcillac

Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal que la commune de Marcillac la Croisille demande une participation aux frais de scolarité et de restaurant scolaire , lorsque des enfants de la commune de Champagnac sont scolarisés à Marcillac. Cette participation est calculée sur la base du compte administratif de l’année écoulée et au prorata du nombre d’enfants.
Mme Demaret ne prend pas part au vote, ses enfants étant scolarisés à Marcilllac.
Le Conseil Municipal, après en avoir, délibéré, à l’unanimité accepte cette participation.

3- Motion pour le maintien des départements

Monsieur le Maire présente une motion pour le maintien des départements, proposée par l’association des Maires ruraux de France.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, vote la dite motion à l’unanimité

4- Création d’un site internet

Monsieur Le Maire explique au Conseil Municipal que par l’intermédiaire de l’association des Maires ruraux de France, il y a la possibilité de créer un site internet pour la commune. Le coût est de 180 € par an.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité.

5- Tarif assainissement 2015

Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal le résultat négatif du budget de l’assainissement. D’autre part, il informe que des travaux de réparation du réseau ont été nécessaires, suite à un éboulement qui a obstrué un branchement .
Il propose de revoir le tarif de l’assainissement pour les deux années à venir.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté, à l’unanimité, décide :
A compter du 1er janvier 2015 et pour l’année 2016 ,
Abonnement : 42,00 €
Le m3 : 1,00 €

6- Syndicat des eaux du Morel ( organisation d’une réunion publique)

Afin d’expliquer les augmentations du tarif de l’eau prévues par le syndicat des eaux du Morel, une réunion publique sera organisée le vendredi 17 octobre à 18H. en présence de la Présidente du syndicat et des fontainiers.

7- Indemnité d’administration et de technicité

Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal d’attribuer une prime de fin d’année à l’agent d’entretien.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

 décide d’instituer l’indemnité d’administration et de technicité au profit de l’agent d’entretien d’un montant de 434,30 €, conformément aux textes en vigueur,

 dit que cette indemnité sera versée annuellement

 précise que les taux de cette indemnité seront revalorisés en fonction des textes en vigueur,

 charge le Maire de la mise en œuvre de ce régime indemnitaire.

8- Questions diverses :

Monsieur Le Maire propose de fixer des dates pour les différentes manifestations communales de fin d’année. Le Conseil municipal décide :

Repas des anciens : le 29 novembre

Arbre de Noël : le 14 décembre à 15H.

Ouverture du bar : le 31 octobre

Contrat de Melle Ecomard :

Monsieur le Maire propose de renouveler le contrat d’Elisabeth Ecomard pour une durée de 6 mois. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
Plus rien n’étant à délibérer, la séance est levée à 23 H.30

LE CONSEIL MUNICIPAL