SEANCE DU 28 mars 2014
20Heures 30
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Présents : VALADOUR Jean-Pierre, TAUTOU Bernadette, NALDO Serge, LEYMARIE Hervé, BUISSON Jacqueline, DEMARET Sylvie, DE SOUSA Séverine, MANOUX Gérard, MARCHAND Pascale, LEBRANCHU Sophie, VERNEJOUX Ludovic.
La séance a été ouverte sous la présidence de M. NARD Jean-Marie, Maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal installés dans leurs fonctions.
1- Election du Maire
M. VALADOUR, le plus âgé des membres du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée pour l’élection du Maire.
Le vote, à bulletin secret, a donné le résultat suivant :
VALADOUR Jean-Pierre : 10 voix
Bulletin blanc : 1
Monsieur VALADOUR Jean-Pierre a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
2- Délibération fixant le nombre des Adjoints au Maire
M. le Maire expose au Conseil Municipal, qu’en vertu de l’article L.2122-2 du code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre des adjoints, sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté, à l’unanimité décide de fixer le nombre des adjoints à deux.
3- Elections des Adjoints
Sous la présidence de Jean-Pierre VALADOUR, élu Maire, les conseillers ont procédé à l’élection des adjoints.
Election du 1er adjoint
Le vote, à bulletin secret, a donné le résultat suivant :
TAUTOU Bernadette : 10 voix
Bulletin blanc : 1
Mme TAUTOU Bernadette a été proclamé 1er adjoint et a été immédiatement installée.
Election du 2ème adjoint
Le vote, à bulletin secret, a donné le résultat suivant :
NALDO Serge : 10 voix
Bulletin blanc : 1
M. NALDO Serge a été proclamé 2ème adjoint et a été immédiatement installé
4- Indemnités du Maire et des Adjoints.
Après avoir pris connaissance de la loi N° 92-108 du 3 février 1992 relative aux conditions d’exercice des mandats locaux , de la loi 2000-295 du 5 avril 2000 relative à l’indemnité maximale de fonction des Maires et de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité, après en avoir délibéré et voté, les intéressés s’étant respectivement abstenus, le Conseil Municipal, décide :
A compter du 29 mars 2014 inclus ,
Indemnité du Maire : 17 % de l’indice brut 1015
Indemnité du 1er adjoint : 6,6% de l’indice brut 1015
Indemnité du 2ème adjoint : 6,6% de l’indice brut 1015
5- Composition des commissions communales
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté , par 11 voix à chaque candidat de chaque commission :
SIRTOM de la région d’Egletons :
Titulaires : Jacqueline BUISSON, Jean-Pierre VALADOUR
Suppléants : Serge NALDO, Ludovic VERNEJOUX
SIERRE :
Titulaires : Gérard MANOUX, Bernadette TAUTOU
Suppléants : Jacqueline BUISSON, Séverine DE SOUSA
COMMISSION DES TRAVAUX ET ADJUDICATIONS :
Titulaires :Jean-Pierre VALADOUR, Gérard MANOUX, Sylvie DEMARET
Suppléants : Hervé LEYMARIE, Ludovic VERNEJOUX, Serge NALDO
ETANG PREVOT :
Titulaires : Gérard MANOUX, Séverine DE SOUSA,
Suppléants : Hervé LEYMARIE, Pascale MARCHAND
SYNDICAT DES EAUX DU MOREL
Jean-Pierre VALADOUR, Jacqueline BUISSON, Serge NALDO
ENTENTE INTERCOMMUNALE CENTRE DE SECOURS DE MONTAIGNAC
Sophie LEBRANCHU, Hervé LEYMARIE, Bernadette TAUTOU
AIDE SOCIALE :
Sophie LEBRANCHU, Sylvie DEMARET, Ludovic VERNEJOUX
CORRESPONDANT DEFENSE :
Serge NALDO
Plus rien n’étant à délibérer la séance est levée à 22 H. 10
LE CONSEIL MUNICIPAL
