SEANCE DU 26 juin 2015
20Heures 30
=========
Présents : VALADOUR Jean-Pierre, TAUTOU Bernadette, NALDO Serge, LEYMARIE Hervé, BUISSON Jacqueline, DE SOUSA Séverine, MARCHAND Pascale, LEBRANCHU Sophie, VERNEJOUX Ludovic
Absents : : MANOUX Gérard, DEMARET Sylvie
1 – Autorisation de signature de la convention avec les chasseurs
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la convention établie avec les chasseurs, pour l’utilisation du local de chasse.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
approuve le dite convention,
autorise M. Le Maire à la signer.
2- Réalisation d’un emprunt
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que pour financer les travaux d’ aménagement d’une aire de stationnement et d’un site cinéraire , il est nécessaire de recourir à un emprunt d’un montant total de 50 000 €.
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance des propositions effectuées par deux banques et après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :
de retenir la proposition du Crédit Agricole Centre France ;
de contracter auprès du Crédit Agricole Centre France un emprunt d’un montant maximum 50 000 €. dont les caractéristiques sont les suivantes :
o Durée de 5 ans
o Taux d’intérêt fixe de 1,10 %
o Périodicité des échéances : annuelle
o Echéances : constantes
d’autoriser le Maire à signer le contrat de prêt à intervenir et toutes pièces relatives à cet emprunt.
3 – Projet bibliothèque
Monsieur le Maire propose d’aménager la salle de la mairie où sont actuellement stockées les archives, en bibliothèque. Cette bibliothèque ne dépendra pas de la bibliothèque départementale de prêts et sera fournie en livres par des dons.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve ce projet et demande à Monsieur le Maire de faire établir des devis pour la pose de rayonnage.
4- Modification de la commission communale des travaux
Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal, que par délibération en date du 28 mars 2014, il a été désigné membre titulaire de la commission communale des travaux et adjudications, alors que l’article L 2121-22 du code général des collectivités territoriales précise que le Maire est Président de droit des commissions communales.
Afin de régulariser cette commission, Monsieur le Maire propose d’élire un nouveau membre.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté, à l’unanimité, désigne Madame Pascale MARCHAND.
5 – Commission pour la dénomination et la numérotation des rues
Afin de poursuivre le dossier, commencé par la précédente municipalité, sur la dénomination et la numérotation des rues, Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de créer une commission composée de personnes volontaires, habitant la commune.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
lance un appel à candidatures auprès des Champagnacois qui pourront s’inscrire à la mairie avant le 30 septembre,
dit qu’une boite à idées sera déposée à la mairie.
6 – Point sur les limitations de vitesse
Monsieur le Maire informe que suite aux plaintes déposées par les riverains de la RD 60E à l’entrée de Champagnac, au niveau du village des Granges et par les riverains de la RD 10 au niveau du village du Feyt, des compteurs de voitures et de vitesses ont été installés, au mois de mai, par les services techniques du Département.
Après analyse des données de ces compteurs, le Département considère qu’il n’y a pas suffisamment de circulation pour instaurer des limitations de vitesse sur la RD 10 ou des ralentisseurs sur la RD 60E .
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de demander une étude et des devis au centre technique départemental, pour l’entrée du bourg.
7- Projet 2016-2017
Monsieur Le Maire propose à l’Assemblée de déterminer les projets prioritaires pour 2016-2017.
Afin de choisir, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de lancer une étude pour les projets suivants :
Aménagement d’un atelier municipal
Aménagement du terrain dans le bourg, entre les départementales
Restauration de la chapelle de Miginiac
8- Questions diverses
Comité des œuvres sociales du personnel :
Lors de la réunion précédente, il a été évoqué la demande d’adhésion au C.O.S. de l’agent d’entretien.
Après renseignements, l’agent, considérant que l’adhésion coûte cher et que les possibilités de prestations sont réduites, retire sa demande.
Achat d’un défibrillateur :
M. Leymarie présente un devis d’un montant de 1818,07 € HT. soit 2 181,21 € TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
décide l’achat d’un défibrillateur
accepte le devis présenté, accompagné du contrat de maintenance .
Une initiation aux secours avec utilisation du défibrillateur sera organisée à Champagnac. Les personnes intéressées sont invitées à se faire connaître à la mairie.
Cimetière :
Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de faire planter une haie le long du mur du cimetière côté salle des fêtes.
Eoliennes :
Monsieur le Maire informe qu’un collectif d’élus anti-éolien s’est formé et qu’il a adhéré à titre personnel.
Frais de scolarité :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commune d’Egletons va facturer les frais de scolarité aux communes dont les enfants vont à l’école primaire ou maternelle, à Egletons, à compter de la prochaine rentrée scolaire.
Plus rien n’étant à délibéré, la séance est levée à 23 H.00
LE CONSEIL MUNICIPAL
