SEANCE DU 19 Février 2016. 20 Heures 30
Présents : VALADOUR Jean-Pierre, TAUTOU Bernadette, NALDO Serge, LEYMARIE Hervé, DE SOUSA Séverine, BUISSON Jacqueline, , MANOUX Gérard
Absents : : VERNEJOUX Ludovic, MARCHAND Pascale, LEBRANCHU Sophie
Mme MARCHAND Pascale, a donné procuration à M. VALADOUR
1- Vote des comptes administratifs 2015
– Compte administratif principal :
Le compte administratif présentant un résultat global excédentaire de 67 713,21 € est approuvé à l’unanimité.
Compte administratif du CCAS
Le compte administratif présentant un résultat global excédentaire de 1 246,79 € est approuvé à l’unanimité.
– Compte administratif de l’assainissement
Le compte administratif présentant un résultat global déficitaire de 8 595,82 € est approuvé à l’unanimité.
2- Subventions aux associations
Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal de revoir les attributions de subventions aux associations pour 2016. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :
ENTENTE CHAMPAGNACOISE 260,00€
LOU LIADOUR 260,00€
CHEZ NOUS A CHAMPAGNAC 260,00€
CLUB D’ASTRONOMIE 260,00€
COMICE AGRICOLE 50,00€
CROIX ROUGE 80,00€
LIGUE CONTRE LE CANCER 260,00€
AMICALE DES POMPIERS 150,00€
TRUITE MARCILLACOISE 50,00€
JMF 30,00€
ADM 80,00€
COLLEGE ALBERT THOMAS 300,00€
RESTO DU COEUR 50,00€
CROISEE DES CHANTS 50,00€
TOTAL pour 2016 : 2 140,00€
3- IAT Agent d’entretien
Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal de revoir le montant de l’indemnité accordé à l’agent d’entretien.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
décide de multiplier par 3 l’indemnité d’administration et de technicité au profit de l’agent d’entretien , soit 449,29 € x 3, conformément aux textes en vigueur,
– dit que cette indemnité sera versée en trois fois,
– précise que le taux de cette indemnité seront revalorisés en fonction des textes en vigueur.
4- Investissements 2016
Portails du cimetière :
Monsieur le maire présente les devis établis par les entreprises Chèze et Chatte.
Chapelle de Miginiac :
Monsieur le Maire propose de déposer une demande de subvention au titre du petit patrimoine non protégé
Numérotation des rues :
Monsieur le Maire présente les devis et propose de déposer une demande de subvention au titre de la DETR auprès de la Préfecture
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve ces trois propositions à l’unanimité.
Salle des fêtes :
Le conseil Municipal demande à Monsieur le Maire de se renseigner pour un éventuel changement du système de chauffage.
5- Commission communale des travaux
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que Mme Sylvie DEMARET était membre de la commission communale des travaux. Suite à sa démission, il manque un membre à la commission . Il propose de réélire la commission des travaux.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté, par 7 voix à chaque candidat , compose la commission des travaux et adjudications comme suit :
Titulaires : Gérard MANOUX, Pascale MARCHAND, Serge NALDO
Suppléants : Hervé LEYMARIE, Ludovic VERNEJOUX, Séverine DE SOUSA
6- Renouvellement du contrat de Melle ECOMARD
Monsieur Le Maire rappelle le Conseil Municipal que le contrat d’Elisabeth ECOMARD se termine le 31 mars 2016 et demande au Conseil Municipal de se prononcer sur le renouvellement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de renouveler le contrat de Melle Ecomard pour un an.
7- Adhésion au comité des œuvres sociales du personnel des collectivités territoriales
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que l’agent d’entretien serait intéressé par l’adhésion au COS.
Sous conditions de ressources, le COS attribue des chèques vacances, des tickets restaurants, des prestations concernant les enfants , la famille et des aides diverses.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :
– L’adhésion de la Commune de CHAMPAGNAC-LA-NOAILLE au Comité des Œuvres Sociales du Personnel des Collectivités Territoriales et de leurs Etablissements à compter du 1er janvier 2016.
L’acceptation de sa part contributive fixée à 0,75 % des salaires bruts déclarés par la Commune aux services fiscaux.
8- Bornage de la piste de Nussannes à Feix
Monsieur Le Maire explique au Conseil Municipal que la piste de Nussannes à Feix n’est pas cadastrée. Il conviendrait de faire passer un géomètre et de régulariser les échanges de terrains par des actes notariés.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
– approuve cette régularisation,
– donne tous pouvoirs et signature à Monsieur le Maire pour les actes à intervenir.
–
9- Convention ERDF
Monsieur Le Maire explique que pour le passage du cable reliant la centrale photovoltaïque de Gros-Chastang au transformateur situé à Eyrein, une convention a été signée avec ERDF en 2013.
ERDF souhaite maintenant régulariser cette convention sous forme authentique, par acte notarié.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité donne signature à Monsieur Le Maire.
Plus rien n’étant à délibérer, la séance est levée à 22H.15
LE CONSEIL MUNICIPAL
